MENTIONS LEGALES

IDENTITE

Seguin Marcel sous le pseudonyme Rouffy
Siège Social : 40 rue de la gare Andelot en Montagne, France
Tél : 03 845 144 89
Site web : http://www.rouffy.com/
Courriel : rouffy.sm@orange.fr

HEBERGEMENT

Le site est hébergé par la société :
SAS JFG Networks
1 Avenue Jean Rieux
31500 TOULOUSE
SIRET 480 170 240 00034

EDITEUR

Conception et réalisation site: Seguin Marcel
Responsable de la rédaction : Seguin Marcel
Siège Social : 40 rue de la gare Andelot en Montagne, France
Tél : 03 845 144 89
Courriel : rouffy.sm@orange.fr

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la Loi n° 778-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 7 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,

 vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, et de rectification des données vous concernant, que vous pouvez exercer en me contactant par tout moyen (courrier postal, mail à Seguin-marcel@orange.fr ).
Les informations vous concernant sont uniquement destinées à Seguin Marcel et nous ne les transmettons en aucun cas à un tiers, sans votre accord préalable dans le cadre d’une prestation spécifique.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le présent site, sa structure générale, tous les textes, images, vidéos, dessins, graphismes, tout élément composant le présent site sont originaux et sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Seguin Marcel .

L’ auteur exclusif des textes du site est Seguin Marcel, et à ce titre il est seul propriétaire.
Ces éléments protégés ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une reproduction, totale ou partielle.
Seule une utilisation pour un usage privé est permise, sous réserve de dispositions plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle.

POLITIQUE DE LIENS

Les liens externes vers d’autres sites ne sont indiqués qu’à titre informatif et ne sont pas sous mon contrôle.
Seguin Marcel ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus publiés sur ces sites.
La mise en place de liens pointant vers le site : http://www.rouffy.com/ est formellement interdite sans l'accord préalable de Seguin Marcel ou de l'un de ses représentants.

DROIT APPLICABLE

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles, diffusées uniquement à titre d’information, et sont susceptibles de modification sans préavis.
Le présent site est soumis à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétent